Calculateur douane : combien de tabac et d’alcool pouvez-vous rapporter ?
Vous revenez d’Espagne, d’Italie, d’Allemagne, du Luxembourg, de Belgique, d’Andorre ou de Suisse ? Saisissez vos achats : le calculateur les ramène à une quantité par personne et vous montre où vous vous situez par rapport aux règles de la douane française.
Comment lire le résultat
Tout dépend d’où vous revenez :
- Union européenne (Espagne, Italie, Allemagne, Luxembourg, Belgique) : repères indicatifs. Il n’existe pas de plafond légal unique. Les quantités de référence servent à apprécier si vos achats relèvent d’un usage personnel. Être en dessous ne vous met pas à l’abri d’un contrôle, et les dépasser n’est pas interdit en soi, mais vous devrez alors justifier cet usage personnel.
- Andorre et hors UE (Suisse…) : franchise. C’est un plafond par personne. Au-delà, des droits sont à payer et des sanctions sont possibles.
Les quantités de référence
| Cigarettes | Cigarillos | Cigares | Tabac à rouler | |
|---|---|---|---|---|
| UE (repères indicatifs) | 800 | 400 | 200 | 1 kg |
| Andorre (franchise) | 300 | 150 | 75 | 400 g |
| Hors UE, ex. Suisse (franchise) | 200 | 100 | 50 | 250 g |
Ces quantités sont par personne, jamais par véhicule. Chaque voyageur doit transporter lui-même son tabac, et le tabac est réservé aux majeurs.
Pour l’alcool, dans l’UE, les repères sont de 10 litres de spiritueux, 20 litres d’alcools de 22° ou moins, 90 litres de vin (dont 60 litres de pétillant au maximum) et 110 litres de bière. Hors UE, la franchise est de 1 litre de spiritueux de plus de 22° (ou 2 litres de 22° ou moins), 4 litres de vin et 16 litres de bière.
Trois exemples concrets
Deux amis, 1 000 cigarettes en Espagne. Cela fait 500 cigarettes chacun, sous le repère de 800 par personne. À condition que chacun transporte les siennes et garde ses tickets de caisse.
Un voyageur seul, 5 cartouches en Espagne. Cela fait 1 000 cigarettes, au-dessus du repère de 800. Rien n’interdit de les rapporter, mais vous devrez démontrer un usage strictement personnel, et le contrôle est plus probable.
Andorre : 150 cigarettes et 200 g de tabac à rouler. La franchise n’est pas cumulable entre produits, mais un assortiment proportionnel est possible : 150 cigarettes font la moitié de la franchise, 200 g de tabac à rouler aussi. Vous êtes pile dans la limite. Avec 2 cartouches (400 cigarettes) en Andorre, vous dépassez la franchise de 300.
Ce que le calculateur ne fait pas
- Il n’a pas de valeur juridique : c’est un outil d’aide, pas un avis de la douane.
- Il ne couvre pas la franchise alcool pour l’Andorre.
- Il ne calcule pas les droits à payer en cas de dépassement.
- Il ne remplace pas les justificatifs : conservez toujours vos tickets de caisse.
Questions fréquentes
Peut-on rapporter du tabac pour un ami ou un proche ?
Non pour les quantités qui dépassent votre propre part : chaque personne transporte son tabac, destiné à sa consommation personnelle.
Les quantités sont-elles les mêmes en car, en voiture ou à pied ?
Oui. Les règles s’appliquent par personne, quel que soit le moyen de transport.
Pourquoi le calculateur parle-t-il de « repère » pour l’UE et de « plafond » pour l’Andorre ?
Parce que ce ne sont pas les mêmes règles. Dans l’UE, la douane apprécie l’usage personnel selon plusieurs critères (quantités, situation, justificatifs, emballage…). Hors UE, la franchise est une limite chiffrée.
Que risque-t-on en cas de dépassement hors UE ?
Des droits à payer, une amende, la confiscation des produits et, dans les cas les plus graves, la saisie du véhicule.
À quelle date les règles ont-elles été relevées ?
Le calculateur affiche la date de relevé sous chaque résultat. En cas de doute sur votre situation, le service Infos Douane est joignable au 0 800 94 40 40.
Aller plus loin
- Tabac et quotas par destination : Espagne · Italie · Andorre · Allemagne · Luxembourg
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Sources : Service-Public (rapporter du tabac de l’étranger), douane.gouv.fr (achats hors UE).